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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE D ARGENS
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DOMAINE DES SAVEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SAVEURS
DOMAINE D ARGENS S.A.S

Numéro de dépôt :
98733194
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2018

Présentation de la marque DOMAINE DES SAVEURS

Déposée le 14 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE D ARGENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES SAVEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE D ARGENS domicilié(e) ZI SAINT HERMENTAIRE, BP 52,83002 DRAGUIGNAN (dossier no 2371533) - 83002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 703 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S DOMAINE D ARGENS domicilié(e) ZI SAINT HERMENTAIRE, BP 52,83002 DRAGUIGNAN cedex (dossier no 2371533) - 83002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES SAVEURS est expirée depuis le 14 mai 2018.

DOMAINE D ARGENS a également déposé les autres marques suivantes : DA DOMAINE D'ARGENS , GUILLOT , TRUFFICREM , CHAMPENADE , DA DOMAINE D'ARGENS


DOMAINE D ARGENS S.A.S - ZI SAINT HERMENTAIRE, BP 52,83002 DRAGUIGNAN (dossier no 2371533) - 83002 - France - SIREN 341703858


S.A.S DOMAINE D ARGENS - ZI SAINT HERMENTAIRE, BP 52,83002 DRAGUIGNAN cedex (dossier no 2371533) - 83002 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371533 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Produits alimentaires : Conserves de truffes De champignons De fruits Plats cuisinés à base de produits ci-dessus désignés. Foie gras Truffes fraîches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.